CONDITIONS DE SERVICE — BLASPO

Bienvenue sur Blaspo.

Les présentes Conditions de service régissent l’utilisation du site blaspo1990.com. Elles complètent les Conditions générales de vente, la Politique d’expédition, la Politique de retour et de remboursement ainsi que la Politique de confidentialité accessibles dans le pied de page du site.

1. Identité de l’exploitant

Le site blaspo1990.com est exploité par :

Monsouhait Samba – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Blaspo
SIRET : 883 827 727 00016
Adresse : 2 rue de l’Église, 95130 Franconville, France
E-mail : contact@blaspo1990.com
Téléphone : +33 6 26 49 92 92

2. Acceptation des conditions

En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions de service et vous engagez à les respecter.

Pour passer une commande, vous devez avoir la capacité juridique de conclure un contrat ou disposer de l’autorisation de votre représentant légal.

L’utilisation du site à des fins illégales, frauduleuses ou susceptibles de porter atteinte aux droits de Blaspo ou de tiers est interdite.

3. Informations communiquées par le client

Lors de la création d’un compte ou du passage d’une commande, le client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment :

• son nom et son prénom ;

• une adresse de livraison valide ;

• une adresse e-mail fonctionnelle ;

• un numéro de téléphone valide lorsque celui-ci est nécessaire à la livraison.

Le client doit vérifier ses renseignements avant de confirmer sa commande. Lorsqu’un échec de livraison résulte d’une adresse incorrecte ou incomplète fournie par le client, les modalités prévues dans la Politique d’expédition s’appliquent.

4. Utilisation autorisée du site

Il est notamment interdit :

• d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;

• de transmettre des contenus malveillants, abusifs ou diffamatoires ;

• de tenter de contourner ou de compromettre la sécurité du site ;

• d’utiliser des robots, scripts ou procédés automatisés perturbant le fonctionnement du site ;

• d’usurper l’identité d’une autre personne ;

• de collecter des données sans autorisation.

Blaspo peut restreindre ou suspendre l’accès d’un utilisateur en cas d’utilisation frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes conditions, dans le respect de la législation applicable.

5. Produits, prix et disponibilité

Les caractéristiques essentielles, le prix, l’état et la disponibilité des produits sont indiqués sur leurs fiches respectives.

Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable. Blaspo bénéficie actuellement de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si un produit devient indisponible après la commande, le client en est informé dans les meilleurs délais et reçoit le remboursement des sommes concernées selon le moyen de paiement initial.

Les conditions détaillées concernant les commandes et les paiements figurent dans les Conditions générales de vente.

6. Commandes et expédition

Après validation du paiement, le client reçoit un e-mail confirmant sa commande.

Selon le produit, la préparation et l’expédition peuvent être assurées directement par Blaspo ou par un fournisseur ou partenaire logistique chargé de l’exécution de la commande. Dans tous les cas, Blaspo demeure le vendeur et l’interlocuteur du client.

Les destinations disponibles, les frais applicables et les délais estimés sont indiqués dans la Politique d’expédition, sur la fiche du produit ou lors du passage de la commande.

7. Retours et remboursements

Les conditions relatives au droit de rétractation, aux retours, aux remboursements, aux produits défectueux et aux garanties légales sont décrites dans la Politique de retour et de remboursement ainsi que dans les Conditions générales de vente.

Aucune disposition des présentes Conditions de service ne limite les droits légaux du consommateur.

8. Propriété intellectuelle

Les éléments créés par Blaspo pour le site, notamment son nom commercial, son logo, ses textes originaux, sa présentation et ses créations propres, sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Les marques, noms, images et autres éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée d’un contenu protégé est interdite, sauf autorisation du titulaire des droits ou exception prévue par la loi.

9. Fonctionnement et sécurité du site

Blaspo met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité, le bon fonctionnement et la sécurité du site.

Le site peut toutefois être temporairement interrompu en raison d’une maintenance, d’une mise à jour, d’un incident technique ou d’un événement indépendant de la volonté de Blaspo.

Ces dispositions ne limitent pas la responsabilité légale de Blaspo envers le consommateur concernant l’exécution d’une commande.

10. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte, d’utilisation et de protection des données personnelles sont présentées dans la Politique de confidentialité.

Les préférences relatives aux cookies peuvent être gérées à l’aide du lien prévu dans le pied de page du site.

11. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français, sans priver le consommateur des protections impératives prévues par la législation applicable.

En cas de difficulté, le client est invité à contacter Blaspo afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le consommateur peut recourir au médiateur de la consommation indiqué dans les Conditions générales de vente, une fois ses coordonnées valablement renseignées.

Le litige pourra également être porté devant la juridiction compétente conformément aux règles légales applicables. Aucune juridiction territoriale exclusive n’est imposée au consommateur.

12. Modification des conditions

Blaspo peut mettre à jour les présentes Conditions de service afin de tenir compte d’une évolution légale, réglementaire, technique ou commerciale.

La version publiée sur le site est celle applicable lors de son utilisation. Les modifications ne s’appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà conclues.

13. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions de service :

Blaspo – Monsouhait Samba EI
2 rue de l’Église, 95130 Franconville, France
E-mail : contact@blaspo1990.com
Téléphone : +33 6 26 49 92 92
SIRET : 883 827 727 00016