Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site blaspo1990.com est édité par :
Monsouhait Samba – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Blaspo
SIRET : 883 827 727 00016
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
Adresse professionnelle : 2 rue de l’Église, 95130 Franconville, France
E-mail : contact@blaspo1990.com
Téléphone : +33 6 26 49 92 92
Site internet : https://blaspo1990.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Monsouhait Samba
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : https://www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
Les éléments originaux créés par Blaspo pour le site, notamment son nom commercial, son logo, ses textes originaux, sa présentation et ses créations propres, sont protégés par les règles françaises et internationales applicables à la propriété intellectuelle.
Les marques, noms commerciaux, photographies, illustrations, personnages, logos et autres éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne transfère aucun droit de propriété à Blaspo.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou utilisation non autorisée d’un contenu protégé est interdite, sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi.
5. Informations relatives aux produits
Blaspo s’efforce de présenter les produits proposés sur le site avec des descriptions, caractéristiques, prix, états et images aussi exacts et transparents que possible.
Le client est invité à consulter attentivement la fiche du produit avant de passer commande, notamment les informations relatives à son état, son contenu, ses accessoires, ses dimensions, sa compatibilité et ses conditions de livraison.
En cas d’erreur ou de différence affectant une caractéristique essentielle du produit, le client peut contacter Blaspo et bénéficier des droits prévus par la législation applicable ainsi que par la Politique de retour et de remboursement.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible dans le pied de page.
Le responsable du traitement est :
Monsouhait Samba EI – Blaspo
2 rue de l’Église, 95130 Franconville, France
E-mail : contact@blaspo1990.com
Téléphone : +33 6 26 49 92 92
Pour exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation ou de portabilité, vous pouvez adresser votre demande à contact@blaspo1990.com.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.
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Des informations complémentaires sont disponibles dans la Politique de confidentialité.
8. Responsabilité
Blaspo met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations publiées, la sécurité du site et la continuité de son fonctionnement.
Le site peut toutefois connaître des interruptions temporaires liées à une opération de maintenance, une mise à jour, un problème technique ou un événement indépendant de la volonté de Blaspo.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits légaux du consommateur ni la responsabilité de Blaspo concernant la bonne exécution des commandes conclues sur le site.
9. Liens externes
Le site peut contenir des liens donnant accès à des sites ou services exploités par des tiers.
Blaspo n’exerce pas de contrôle permanent sur ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques. L’utilisateur est invité à consulter leurs propres conditions et politiques de confidentialité.
10. Réclamations et médiation
Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter Blaspo :
E-mail : contact@blaspo1990.com
Téléphone : +33 6 26 49 92 92
Adresse : 2 rue de l’Église, 95130 Franconville, France
Après une réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante, le consommateur pourra recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Blaspo. Les coordonnées du médiateur seront indiquées dans les Conditions générales de vente après finalisation de l’adhésion de Blaspo à un dispositif de médiation de la consommation.
11. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français, sans priver le consommateur des protections impératives prévues par la législation applicable.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant la juridiction compétente conformément aux règles légales applicables.
Aucune juridiction territoriale exclusive n’est imposée au consommateur.